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Règlement intérieur

BOXING CENTER — applicable à l’ensemble des établissements.

SAS BOXING CENTER — 12 rue de Fenouillet, 31200 Toulouse
Applicable à l’ensemble des établissements et espaces exploités sous l’enseigne Boxing Center.

1. Objet et champ d’application

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles d’accès, de sécurité, d’hygiène, de comportement et d’utilisation des installations de Boxing Center. Il s’applique à toute personne accédant aux établissements Boxing Center, notamment aux adhérents, pratiquants, visiteurs et accompagnants, ainsi qu’aux participants aux cours et activités organisés au sein des établissements. Le présent règlement complète les Conditions Générales et, le cas échéant, les autres documents acceptés par l’adhérent lors de son inscription. L’accès aux installations vaut obligation de respecter le présent règlement ainsi que les consignes de sécurité communiquées par Boxing Center.

2. Conditions d’accès

L’accès aux établissements est réservé aux personnes disposant d’un droit d’accès valable conformément à la formule souscrite. Lorsque l’accès nécessite un badge, QR code ou tout autre moyen d’identification, celui-ci est strictement personnel et incessible. Il est notamment interdit :

valable ;

souscrite. Toute utilisation frauduleuse du moyen d’accès peut entraîner sa désactivation immédiate et l’application des mesures prévues au présent règlement. Boxing Center peut refuser ou interrompre l’accès à toute personne dont l’état ou le comportement apparaît manifestement incompatible avec la sécurité des personnes ou le bon fonctionnement de l’établissement. L’accès est notamment interdit aux personnes manifestement sous l’emprise de l’alcool, de stupéfiants ou de toute substance susceptible d’altérer leurs capacités physiques, leur vigilance ou leur comportement.

3. État de santé et aptitude à la pratique

L’adhérent est tenu de respecter les dispositions relatives à son état de santé et à son aptitude à la pratique figurant dans les documents remis ou acceptés lors de son inscription. Il s’engage à ne pas pratiquer lorsqu’il a connaissance d’un état de santé, d’une blessure, d’un traitement, de symptômes ou d’une contre-indication médicale susceptibles de rendre l’activité dangereuse pour lui-même ou pour autrui. En cas de doute sur son aptitude à pratiquer, il appartient à l’adhérent de solliciter l’avis d’un professionnel de santé. Toute douleur inhabituelle, malaise, vertige, choc important, perte de connaissance ou autre symptôme préoccupant survenant pendant un cours collectif doit conduire à l’arrêt immédiat de la séance/ entrainement et être signalé sans délai à un coach ou à un membre du personnel. Les éventuelles obligations relatives à la production d’un certificat médical, à une licence sportive ou à la participation à une compétition sont traitées séparément conformément à la réglementation et, lorsqu’elles sont applicables, aux règles de la fédération concernée.

4. Mineurs

L’accès et l’inscription d’un mineur sont subordonnés aux autorisations requises de son représentant légal. Le représentant légal s’engage à fournir les informations et autorisations demandées lors de l’inscription. Lorsqu’un mineur participe à un cours encadré, son représentant légal doit s’assurer des conditions dans lesquelles il est pris en charge avant de quitter l’établissement. En dehors des séances ou activités expressément organisées pour les mineurs, l’utilisation autonome de certains équipements ou espaces peut être interdite ou soumise à l’autorisation d’un membre du personnel. Les règles particulières applicables aux mineurs licenciés ou compétiteurs sont, le cas échéant, celles prévues par la réglementation et la fédération concernée.

5. Tenue et équipements

Une tenue de sport propre, décente et adaptée à l’activité pratiquée est exigée. Les chaussures utilisées dans les espaces sportifs doivent être adaptées à l’activité et suffisamment propres pour ne pas détériorer ou salir les installations. Les adhérents doivent disposer des protections nécessaires à la pratique des exercices auxquels ils participent. Selon l’activité et les consignes données par le coach, peuvent notamment être requis :

Le coach peut refuser la participation à un exercice lorsque l’équipement ou les protections utilisés sont absents, inadaptés, défectueux ou susceptibles de créer un danger. Les bijoux, montres et accessoires susceptibles de blesser leur porteur ou un tiers doivent être retirés avant la pratique.

6. Utilisation des installations et du matériel

Les installations et équipements doivent être utilisés conformément à leur destination, aux consignes affichées et aux instructions du personnel. Il est interdit notamment :

préalable. Tout dysfonctionnement, détérioration ou anomalie présentant un risque doit être signalé au personnel.

7. Cours, entraînements et respect des consignes

Les adhérents participant à un cours ou à une activité encadrée doivent respecter les instructions du coach. Le coach demeure libre d’adapter un exercice, une intensité ou une participation lorsque cela est nécessaire à la sécurité de la séance. Il peut notamment demander à un adhérent :

Pour des raisons de sécurité et de cohérence pédagogique, un retard important peut entraîner un refus de participation à un cours déjà commencé. À titre indicatif, un retard supérieur à dix minutes peut être considéré comme incompatible avec la participation à la séance, notamment lorsque l’échauffement ou les consignes de sécurité ont déjà été effectués. La décision appartient au coach responsable de la séance.

8. Sparring, opposition et exercices de combat

Le sparring, les assauts et toute forme d’opposition comportant des frappes, contacts ou situations susceptibles d’occasionner une blessure doivent être pratiqués exclusivement dans les conditions autorisées par Boxing Center. Lorsque l’activité est encadrée, les consignes du coach concernant le choix des partenaires, l’intensité, la durée des reprises, les techniques autorisées, les protections et l’interruption du combat doivent être strictement respectées. L’intensité doit être adaptée au niveau, à l’expérience, au gabarit et aux capacités du partenaire. Il est formellement interdit :

Toute opposition peut être interrompue immédiatement par le coach ou le personnel lorsqu’ils estiment que la sécurité des participants n’est plus assurée.

9. Comportement et respect des personnes

Chaque personne fréquentant Boxing Center doit adopter un comportement respectueux envers les autres adhérents, les coachs, les salariés, intervenants et visiteurs. Sont notamment interdits :

Une salle de boxe ne constitue en aucun cas un lieu permettant de régler un différend personnel par la violence. Toute altercation doit cesser immédiatement à la demande d’un coach ou d’un membre du personnel.

10. Alcool, stupéfiants et substances interdites

La consommation, la détention ou la distribution de produits stupéfiants ou de substances illicites dans les établissements est interdite. Il est interdit de pratiquer une activité sportive sous l’emprise de l’alcool, de stupéfiants ou de toute substance altérant les capacités physiques ou mentales. La consommation d’alcool dans les espaces sportifs est interdite, sauf événement particulier expressément organisé ou autorisé par Boxing Center dans un espace approprié et dans le respect de la réglementation applicable.

11. Hygiène et propreté

Chaque adhérent doit contribuer au maintien de la propreté des installations. Il est notamment demandé :

sont mis à disposition ;

Toute présence de sang ou autre liquide biologique sur un équipement ou une surface doit être signalée immédiatement au personnel. Il est interdit de fumer ou vapoter dans les locaux.

12. Vestiaires, casiers et effets personnels

Les vestiaires et casiers éventuellement mis à disposition doivent être utilisés uniquement pendant la présence de l’adhérent dans l’établissement, sauf disposition contraire expressément prévue. Il appartient à chacun de veiller à ses effets personnels et de sécuriser ses objets de valeur. La mise à disposition d’un vestiaire ou d’un casier ne constitue pas, sauf prise en charge expresse d’un objet par Boxing Center, un service de dépôt ou de garde. La responsabilité de Boxing Center en cas de perte, vol ou détérioration demeure régie par les règles de droit applicables et ne saurait notamment être écartée lorsqu’une faute imputable à l’établissement est établie. Les objets oubliés peuvent être conservés temporairement selon les modalités définies par chaque établissement puis éliminés ou remis aux services compétents après un délai raisonnable.

13. Dégradations

Tout adhérent doit utiliser les locaux et le matériel avec soin. Une dégradation volontaire ou résultant d’un usage manifestement contraire aux consignes peut engager la responsabilité de son auteur. Boxing Center pourra demander le remboursement du préjudice réellement subi et justifié, notamment du coût de réparation ou de remplacement, sous réserve de l’usure normale du matériel. Cette disposition est indépendante des éventuelles sanctions prévues au présent règlement.

14. Photographies, vidéos et enregistrements

Le respect de la vie privée des adhérents et du personnel est obligatoire. Il est interdit de photographier, filmer ou enregistrer une personne identifiable sans son accord lorsque les circonstances nécessitent un tel consentement. Une vigilance particulière doit être observée dans les vestiaires, sanitaires et espaces assimilés, dans lesquels toute prise de vue d’autres personnes est interdite. Il est également interdit de diffuser un contenu réalisé dans un établissement Boxing Center lorsqu’il porte atteinte à la vie privée, à la dignité, à l’image ou aux droits d’un tiers. Les autorisations éventuellement sollicitées par Boxing Center pour l’utilisation de l’image d’un adhérent à des fins de communication sont traitées séparément lorsqu’un consentement est requis.

15. Activités commerciales et coaching extérieur

Sauf autorisation préalable de Boxing Center, il est interdit d’exercer dans les établissements une activité commerciale ou professionnelle au bénéfice de tiers. Sont notamment concernés :

16. Accident et situation d’urgence

Lorsqu’une situation le justifie, Boxing Center peut solliciter l’intervention des services de secours. L’adhérent doit respecter les consignes d’urgence, d’évacuation ou de mise en sécurité communiquées par le personnel. En cas de malaise, traumatisme important ou choc susceptible d’affecter son état de santé, l’adhérent ne doit pas reprendre son entraînement lorsqu’un arrêt de la pratique ou un avis médical apparaît nécessaire. Pour un mineur, le représentant légal ou la personne désignée lors de l’inscription peut être contacté en cas d’incident.

17. Assurance et responsabilité

Boxing Center est assuré en responsabilité civile dans les conditions prévues par la réglementation applicable aux activités sportives. L’attestation d’assurance en cours de validité est tenue à disposition ou affichée conformément aux obligations applicables. Chaque adhérent reste responsable des dommages qu’il cause à autrui par sa faute, son comportement ou le non-respect des consignes qui lui sont applicables. Le non-respect du présent règlement ou d’une consigne de sécurité pourra être pris en compte pour apprécier les circonstances dans lesquelles un accident ou dommage est intervenu.

18. Fermeture ou indisponibilité ponctuelle d’un espace

Pour des raisons liées notamment à la sécurité, à la maintenance, à l’entretien, à un événement exceptionnel ou à une nécessité d’exploitation, Boxing Center peut temporairement fermer ou rendre indisponible un équipement, une zone ou un établissement. De même, les horaires, plannings et cours peuvent faire l’objet d’adaptations ponctuelles. Lorsque la modification affecte de manière substantielle ou durable une prestation essentielle comprise dans l’abonnement, ses conséquences sont régies par les Conditions Générales et les dispositions légales applicables.

19. Sanctions et mesures de sécurité

Tout manquement au présent règlement peut donner lieu à une mesure adaptée à la gravité et aux circonstances des faits. Les mesures susceptibles d’être prises comprennent notamment :

Center. Une mesure immédiate de suspension ou d’éloignement peut être prise lorsque le comportement d’une personne présente un risque pour la sécurité des personnes, des biens ou le bon fonctionnement de l’établissement. Peuvent notamment constituer des manquements graves :

Sauf lorsque l’urgence impose une mesure immédiate, l’adhérent concerné pourra être informé des faits reprochés et présenter ses observations. Toute résiliation définitive prononcée par Boxing Center est notifiée par écrit. Les conséquences financières d’une résiliation sont déterminées conformément aux Conditions Générales applicables et aux dispositions légales en vigueur.

20. Consignes particulières et affichages

Les adhérents sont tenus de respecter les consignes de sécurité et d’utilisation affichées dans les établissements lorsqu’elles concernent les équipements, les locaux ou les activités pratiquées. Sont notamment concernés :

Les consignes particulières ne peuvent avoir pour effet de modifier unilatéralement le prix, la durée ou une caractéristique essentielle de l’abonnement en dehors des conditions prévues par les documents contractuels applicables.

21. Modification du règlement intérieur

Boxing Center peut modifier le présent règlement lorsque cela est justifié notamment par :

La nouvelle version est portée à la connaissance des adhérents par tout moyen approprié.

22. Acceptation du règlement

Lors de son inscription, l’adhérent reconnaît avoir été mis en mesure de prendre connaissance du présent règlement intérieur. L’adhésion implique son engagement à respecter les règles qui y figurent pendant toute la durée de son accès aux établissements Boxing Center. Pour une inscription réalisée en ligne, l’acceptation peut être recueillie électroniquement, notamment au moyen d’une case à cocher ou de tout procédé permettant d’associer l’adhérent à la version du règlement qu’il a acceptée. Pour un mineur, cette acceptation est réalisée par son représentant légal. L’acceptation du présent règlement ne vaut ni renonciation à un droit légal de l’adhérent ni acceptation de dispositions qui doivent faire l’objet d’un consentement distinct. SAS BOXING CENTER 12 rue de Fenouillet 31200 Toulouse

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12 rue de Fenouillet
31200 Toulouse